Conditions générales

En adoptant un processus contractuel efficace et sans intervention grâce à notre contrat-cadre de services TermScout Certified™, votre entreprise peut commencer à utiliser la solution Execution Management System jusqu'à trois fois plus rapidement afin d'accélérer vos initiatives de transformation numérique et de favoriser l'excellence des processus dans votre projet d'achat.

Notre suite de contrats a été comparée à des milliers de fournisseurs SaaS de premier plan pour garantir les conditions les plus favorables et équilibrées du marché.

Pour plus d'informations sur la façon dont notre contrat-cadre de services inégalé s'aligne sur nos produits et services uniques, faites défiler vers le bas jusqu'à «Contrat avec Celonis».

Si vous êtes un fournisseur Celonis, veuillez cliquer ici.

Legal, Ethics and Compliance Header

Soyez le héros des processus dont votre entreprise a besoin.

Aujourd'hui, tous les services de toutes les entreprises doivent réduire leurs coûts et optimiser leur efficacité. Tous les ans, tous les trimestres, tous les mois. La bonne nouvelle, c'est que les professionnels des processus sont spécialisés dans l'efficacité. L'ère du héros du processus est arrivée.

Les négociations de contrats laborieuses sont l'antihéros. Elles sont coûteuses, ralentissent les activités, engendrent de l'incertitude et compromettent la bienveillance. Construisons un partenariat dès maintenant.

Sautons la bataille des formulaires et passons directement au déblocage de nouveaux niveaux de performance dans votre entreprise. Soyons des héros du processus.

Tous les outils dont vous avez besoin pour démarrer rapidement et évoluer à l'infini avec Celonis sont ici. N'attendez plus.

Devenez un héros.

Celonis Master Services Agreement

Dernière mise à jour : Juin 2023 | Versions antérieures | Versions traduites

Votre utilisation et votre accès aux services Celonis sont régis par les conditions générales du contrat en vertu duquel vous obtenez ces services.

  • Si vous avez signé un contrat avec Celonis, votre utilisation est régie par les conditions qu'il contient.

  • Si vous achetez ou renouvelez un abonnement par le biais d'une commande avec Celonis, ou si vous avez accepté des conditions générales en ligne, votre utilisation est régie par le contrat-cadre de services Celonis et les documents justificatifs applicables sur la droite.

  • Si vous achetez ou renouvelez un abonnement par le biais d'une commande auprès de l'un de nos partenaires ou revendeurs, votre utilisation est régie par votre contrat avec le partenaire ou le revendeur et, le cas échéant, par votre contrat signé avec nous ou notre contrat-cadre de services. Notre politique de confidentialité s'applique également.

Les conditions d'utilisation du site Web de Celonis et les conditions d'utilisation du site Web Make® s'appliquent à votre utilisation du site Web concerné.

Cliquez sur le lien approprié ci-dessous pour accéder aux documents justificatifs relatifs à votre abonnement, comme indiqué dans le contrat-cadre de services:

Qu'est-ce que l'Execution Management System?
Éliminez les inefficacités
Execution Management
Multilocataires
Services professionnels
Offre groupée d'abonnement
Qu'est-ce qu'un contrat TermScout Certified™ ?
Pourquoi est-il plus efficace d'utiliser le contrat-cadre de services Celonis?
Que fait Celonis avec nos données?
Protection intégrée de la vie privée
La sécurité d'abord
Accès aux données
Pourquoi Celonis ne peut-il pas accepter nos propres politiques de sécurité et de confidentialité?
Un support est-il fourni dans le cadre de notre abonnement?
Y a-t-il une période d'acceptation?
Quelles sont les valeurs de Celonis?
Celonis dispose-t-il de droits d'audit?
Quelles sont les responsabilités de Celonis?
Comment annuler notre abonnement?
Que se passe-t-il lorsque notre abonnement expire?
Quelles sont les exigences relatives aux commandes d'achat de Celonis?
Comment puis-je m'intégrer à votre processus de signature électronique?
Quelles sont les nouveautés du contrat-cadre de services?
Quelles sont les nouveautés du DPA?

Contracting with Celonis

Qu'est-ce que l'Execution Management System?

Éliminez les inefficacités

La seule chose qui croît plus vite que les investissements de transformation métier sont les inefficacités cachées au sein de votre entreprise, qui nuisent insidieusement à vos performances et à la planète. Notre solution Execution Management System analyse vos processus, révèle les inefficacités et dévoile vos performances.

En 2021, Celonis a publié le rapport de référence sur l'état de l'exécution des activités, qui a validé les avantages financiers de l'application des données et de l'intelligence à l'exécution opérationnelle. L'étude comparative a révélé que l'exécution basée sur les données pouvait dégager jusqu'à 567 millions de dollars de fonds de roulement et 105 millions de dollars d'économies pour une entreprise dont le chiffre d'affaires moyen est de 5 milliards de dollars.

Execution Management

Celonis fournit une offre SaaS prête à l'emploi appelée Execution Management System qui exploite la technologie de Process Mining pour visualiser et analyser les processus de votre choix. Vous décidez quels systèmes sources connecter à l'EMS, où les journaux d'événements sont analysés. Votre processus est ensuite visualisé et des analyses intelligentes prédéfinies vous aident à explorer les causes fondamentales des inefficacités. En combinant l'analyse des processus, l'IA et l'automatisation, nous aidons les entreprises à faire des progrès en matière de capacité d'exécution.

Multilocataires

Avec une plateforme un-à-plusieurs, les conditions de support, les niveaux de service, les indicateurs sur les produits, les fonctionnalités et les fonctions s'appliquent également à tous nos clients.

Services professionnels

Celonis offre des services de mise en œuvre et de configuration pour l'EMS et applique des frais basés uniquement sur le temps et le matériel, ce qui signifie que vous ne payez que pour le temps que vous utilisez. Nos services sont de nature consultative et, par conséquent, nous ne créons aucun logiciel personnalisé ni ne développons aucune propriété intellectuelle.

Offre groupée d'abonnement

Contrairement aux logiciels hérités pour lesquels vous payez des frais de licence et des frais supplémentaires pour les mises à niveau, la maintenance et le support, l'abonnement Celonis inclut le logiciel ainsi que le support, les mises à jour et les mises à niveau pendant toute la durée de l'abonnement. Comme tous les achats basés sur un abonnement, les remboursements, les réductions d'abonnements ou les annulations ne sont pas possibles pendant la période d'engagement. Les contrôles techniques de nos produits protègent contre une utilisation excessive et font de la conformité une fonctionnalité intégrée.

Qu'est-ce qu'un contrat TermScout Certified™ ?

Celonis MSA - TermScout Certified Contract

TermScout est une plateforme de révision de contrats qui permet aux cabinets d'avocats, aux sociétés et aux entreprises d'investissement d'obtenir des informations sur les contrats. TermScout aide à conclure des contrats trois fois plus rapidement en réduisant considérablement les frictions dans les négociations de contrats.

Grâce à l'association d'une technologie d'intelligence artificielle (IA) et de professionnels juridiques expérimentés, TermScout a analysé plus de 750 points de données du contrat-cadre de services Celonis et comparé les conditions à plus de 1 500 contrats de fournisseurs similaires. Après un examen approfondi du contrôle de la qualité par un comité d'experts humains, le contrat-cadre de services Celonis a obtenu une note de 70 % dans la catégorie «Avantageux pour le client», ce qui place Celonis parmi les 10 % de fournisseurs les mieux notés à l'échelle mondiale.

Et oui. Notre contrat-cadre de services vous est plus favorable que 90 % de tous les contrats fournisseurs.

Nous avons également obtenu une note de 100 % dans la catégorie «Rédhibitoire côté acheteur», avec aucun motif ne répondant pas aux critères d'acceptabilité. Notre contrat-cadre de services est conforme à 82 % aux principes de la World Commerce & Contracting et a été évalué comme présentant des termes contractuels d'une «grande clarté».

Cela souligne notre engagement à vous offrir une expérience de contrat de premier ordre qui accélérera vos initiatives de transformation numérique et favorisera l'excellence des processus dans votre projet d'achat. Nous sommes impatients de collaborer avec vous pour permettre à votre entreprise d'atteindre de nouveaux niveaux de performance.

Mais nous ne vous demandons pas de nous croire sur parole. Consultez ici l'évaluation indépendante de TermScout de notre contrat.

Pourquoi est-il plus efficace d'utiliser le contrat-cadre de services Celonis?

Nos contrats sont conçus pour refléter les logiciels et les services que nous fournissons à notre base mondiale de clients. À l'inverse, vos modèles d'achat sont probablement destinés à être utilisés dans de nombreux environnements d'achat différents et comportent donc un certain nombre de dispositions qui ne sont pas applicables à notre offre unique.

Celles-ci peuvent inclure :

  • Des tests d'acceptation

  • Des garanties étendues

  • Un Source Code Escrow

  • Des conditions et restrictions de licence

  • Le développement de logiciels personnalisés

  • Une logistique de livraison

  • Du matériel ou l'installation physique de matériel, d'équipement, etc.

  • La résiliation par commodité

  • La modification des clauses de contrôle

  • Des clauses de propriété intellectuelle/de travail sur commande

  • Une reprise après sinistre et une continuité des activités

Comme nous savons que ces dispositions sont courantes dans les contrats d'achat traditionnels, il est pratiquement certain que nous devrons apporter des changements majeurs à votre accord, nécessitant plusieurs niveaux d'approbation (des deux côtés) et des cycles de rédaction longs et répétitifs (pour aboutir à un document qui reflète nos services de toute façon). D'autre part, toute modification apportée au contrat Celonis sera ciblée pour répondre aux exigences de votre propre entreprise (par exemple, les exigences réglementaires, de sécurité ou spécifiques au secteur) tout en conservant intact le modèle d'activité sous-jacent. En utilisant nos modèles, nous réduisons le délai de conclusion de presque 300 % en moyenne.

Que fait Celonis avec nos données?

Protection intégrée de la vie privée

Celonis s'engage à créer des clients pour la vie. Gagner la confiance des utilisateurs de données du monde entier génération après génération nécessite une attention sans faille sur l'expérience client, dont un élément fondamental est la protection de vos données. Nous croyons fermement en l'importance de traiter les données personnelles d'une manière à la fois réfléchie et complète et nous nous engageons pleinement à travailler avec vous pour assurer que la sécurité et la confidentialité passent avant tout.

La sécurité d'abord

Nous faisons notre part en intégrant des protections dans chaque couche de la plateforme. Ensuite, nous vous offrons un contrôle inégalé avec des contrôles de sécurité personnalisables pour répondre à vos besoins et à vos normes. Explorez les ressources disponibles dans notre Trust Center pour découvrir comment la sécurité et la confidentialité sont intégrées dans tout ce que nous faisons.

Accès aux données

Chaque client dispose de son propre environnement et d'un contrôle administratif complet. Cela signifie que vous contrôlez les accréditations ainsi que les données téléchargées. Celonis ne possède aucune donnée qui ne se trouve pas déjà dans vos systèmes sources ; cependant, vous pouvez toujours accéder à vos données et les exporter à tout moment. Celonis fournit des outils d'anonymisation ainsi que la possibilité de personnaliser ce que vos utilisateurs peuvent voir. Et parce que nous analysons les journaux d'événements et les métadonnées, l'EMS n'a besoin d'aucune donnée personnelle sensible pour fonctionner à pleine capacité.

Pourquoi Celonis ne peut-il pas accepter nos propres politiques de sécurité et de confidentialité?

Nos contrôles de sécurité et nos normes de confidentialité sont élaborés et mis en œuvre dès la conception afin de protéger au mieux notre plateforme et vos données. Nous tirons parti des meilleures pratiques du secteur de la sécurité, telles que décrites dans notre annexe sur la sécurité des informations, pour vous permettre de rester concentré sur votre activité tout en protégeant vos informations.

En tant que solution prête à l'emploi, nous fournissons le même service de sécurité à tous nos clients et il n'est pas possible d'adapter des fonctionnalités spécifiques ou d'inclure des exigences supplémentaires dans notre logiciel pour un client particulier. Par conséquent, nous ne pouvons pas nous engager contractuellement à respecter les exigences de sécurité et de confidentialité d'un client individuel, car celles-ci peuvent ne pas être conformes à nos procédures opérationnelles documentées et testées. Nous nous engageons à assurer une transparence totale en ce qui concerne nos normes de sécurité et de confidentialité et vous pouvez consulter notre liste à jour de certifications et de statuts de conformité sur http://trust.celonis.com/.

Un support est-il fourni dans le cadre de notre abonnement?

Oui! Chaque abonnement à EMS inclut le support et la maintenance, comme indiqué dans la description des services de support. Notre communauté Celopeers et notre centre de support sont également disponibles tout au long de votre parcours de transformation numérique.

Y a-t-il une période d'acceptation?

Les tests d'acceptation ne s'appliquent pas aux produits Celonis. Nous fournissons des solutions clé en main, testées et prêtes à l'emploi et offrons à nos clients la possibilité de les tester pendant une période d'essai gratuite, s'ils le demandent. Nous fournissons également une garantie dans notre libellé type (section 10 du contrat-cadre de services) qui vous protège dans le cas où le logiciel ne fonctionnerait pas comme décrit dans la documentation, mais le concept de période d'acceptation après achat n'est pas pertinent pour nos services.

Quelles sont les valeurs de Celonis?

Notre culture et nos valeurs reflètent ce qui est le plus important pour nous en tant qu'entreprise et guident notre détermination à faire ce qui est juste chaque jour. C'est la méthode Celonis, et nos valeurs fondamentales nous aident à y parvenir:

  • La valeur client nous anime

  • La meilleure équipe gagne

  • Nous sommes responsables

  • La Terre est notre avenir

  • FISA : Focalisation, Invention, Simplification, Action

Consultez notre page Mentions légales, déontologie et conformité pour en savoir plus sur notre engagement envers l'intégrité, lire notre code de conduite et de déontologie ou signaler un problème à notre ligne d'écoute éthique.

Celonis dispose-t-il de droits d'audit?

Les caractéristiques techniques de nos produits mesurent votre consommation pour vous assurer que les limitations convenues dans votre commande reflètent vos besoins commerciaux réels.

Nous pouvons également vous demander périodiquement de fournir des registres et d'autres informations relatives à votre utilisation de nos services afin de vérifier que vos droits contractuels sont suffisants et de concilier toute utilisation excessive. Toute information que nous recueillons dans le cadre d'une demande de documents sera utilisée uniquement dans le but d'évaluer la conformité aux conditions du contrat.

Quelles sont les responsabilités de Celonis?

Celonis accepte une responsabilité illimitée pour tout dommage direct résultant de fraude, de négligence grave, de faute intentionnelle ou de négligence de notre part causant la mort ou des blessures corporelles. Nous vous défendons également de manière illimitée contre toute réclamation selon laquelle nos services enfreignent les droits de propriété intellectuelle d'un tiers et assumons une responsabilité illimitée pour les dommages directs associés à toute violation.

Pour les autres catégories de risques, notre responsabilité est plafonnée proportionnellement au montant des frais payés pour les services en vertu de la politique générale. Ce type de plafonnement est conforme aux pratiques courantes du marché et constitue un facteur clé pour assurer la stabilité et la longévité de notre activité. En gérant efficacement les risques à mesure que nous évoluons, nous constituons pour nos clients un partenaire logiciel stable et à long terme et une entreprise avec les ressources nécessaires pour investir massivement dans l'infrastructure d'applications et de support. Nous ne pourrions pas créer de confiance intergénérationnelle avec tous nos clients si ne serait-ce qu'un contrat pouvait constituer une menace existentielle pour notre entreprise.

Comment annuler notre abonnement?

Une fois que vous avez acheté un abonnement, vous ne pouvez pas l'annuler ni demander son remboursement. En effet, dès que vous effectuez un achat, nous allouons les infrastructures, l'hébergement, l'ingénierie, la valeur et les ressources opérationnelles nécessaires pour prendre en charge votre instance d'EMS pendant toute la durée de l'abonnement. Nous investissons dans ces ressources dès le départ, en nous appuyant sur votre engagement pour la durée totale de l'abonnement. Nous constatons que les clients qui s'engagent à des durées d'abonnement plus longues réussissent mieux à mettre en œuvre des changements organisationnels significatifs et, par conséquent, à débloquer plus de capacité dans leur entreprise. Si vous souscrivez un abonnement pluriannuel, vous bénéficierez également de tarifs avantageux et prévisibles.

Vous pouvez vous désabonner de tout abonnement automatique en nous adressant un préavis au moins trente (30) jours avant la fin de votre abonnement.

Bien sûr, vous pouvez toujours résilier votre abonnement pour notre matériel, en cas de violation patente ou pour des raisons juridiques. Cependant, comme tous les fournisseurs de logiciels par abonnement, nous ne pouvons pas autoriser la résiliation pour des raisons de commodité.

Que se passe-t-il lorsque notre abonnement expire?

À la fin de votre abonnement, vous ne pourrez plus accéder à l'EMS. Cependant, tous les fichiers et/ou images que vous avez exportés, imprimés, téléchargés et/ou extraits de l'EMS pendant la période d'abonnement sont à votre disposition.

Vos données sont toujours disponibles pour exportation ou téléchargement pendant la durée de l'abonnement et seront supprimées de nos systèmes dans les 30 jours suivant l'expiration, sauf si nous avons conclu un accord distinct avec vous. Gardez à l'esprit que nous n'avons jamais de données qui ne sont pas également dans votre système source; l'EMS crée un jumeau numérique et n'extrait pas de données de votre source. Celonis n'est pas un produit de stockage de données et nous comptons sur nos clients pour mettre en place des procédures adéquates d'hygiène des données et de sauvegarde en tenant compte de la sensibilité des informations téléchargées sur l'EMS.

Quelles sont les exigences relatives aux commandes d'achat de Celonis?

Afin de rationaliser le traitement de votre commande, veuillez vous assurer que les éléments suivants figurent clairement sur votre commande d'achat.

Lorsque votre commande d'achat ne contient pas les informations requises, il peut y avoir un retard dans le traitement de votre commande. Dans certains cas, nous pouvons avoir besoin de documents supplémentaires pour fournir les informations manquantes, ou nous pouvons vous demander de réémettre une commande d'achat corrigée.

Si vous avez des questions, ou si vous souhaitez vérifier le contenu de la commande d'achat avant de l'émettre, n'hésitez pas à contacter orders@celonis.com pour obtenir de l'aide.

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Comment puis-je m'intégrer à votre processus de signature électronique?

Working with Celonis e-signature process

Quelles sont les nouveautés du contrat-cadre de services?

Comme toutes les entreprises, Celonis met à jour ses accords de temps à autre pour les aligner sur les normes du secteur et rester compétitif sur le marché, pour réagir aux évolutions juridiques affectant notre activité et pour répondre aux modèles de tarification émergents, aux changements de produits et aux offres de commercialisation. Dans notre dernière mise à jour, nous avons supprimé les termes redondants ou inutiles et clarifié certaines obligations et restrictions:

  • dans le cadre de notre engagement continu en faveur de la transparence et de la protection des données, nous avons ajouté une référence à notre annexe sur la sécurité des informations;

  • afin de tenir compte des cas où nous mettons des API à votre disposition, nous avons ajouté notre politique d'utilisation équitable des API;

  • nous avons réexaminé les clauses fréquemment négociées pour offrir des conditions plus équilibrées et alignées sur le secteur, assurant ainsi une note de 70 % dans la catégorie «Avantageux pour le client» par TermScout;

  • pour répondre à l'évolution des besoins de l'entreprise, nous avons inclus des changements liés au modèle de tarification;

  • pour souligner notre culture éthique solide, nous avons ajouté une obligation mutuelle de conformité à un code de déontologie; et

  • nous avons pris en compte la participation au programme bêta.

La liste ci-dessus n'est pas exhaustive et nous avons apporté d'autres modifications depuis notre dernière version. Veuillez consulter le contrat-cadre de service dans son intégralité et contacter votre responsable de compte si vous avez des questions.

Quelles sont les nouveautés du DPA?

«La confiance prend des années à se construire, quelques secondes à se rompre et une éternité à se réparer.»

Nous croyons fermement en l'importance de traiter les données personnelles de manière réfléchie et conformément aux réglementations applicables en matière de confidentialité et de protection des données. Pour Celonis, l'arrivée à maturité en tant qu'entreprise allemande impliquait que les principes incarnés par le RGPD faisaient partie du tissu même de notre nature. Mais au fur et à mesure que notre entreprise grandit et évolue, notre approche du traitement des données personnelles évolue aussi. Nous sommes conscients que, lorsque nous développons nos activités dans de nouvelles zones géographiques, nos obligations en matière de confidentialité changent également.

Notre DPA mis à jour prend en compte les variations entre les réglementations en matière de confidentialité à travers le monde et soutient vos objectifs de gouvernance mondiale. Avec des définitions mises à jour qui correspondent aux nouvelles exigences en matière de confidentialité aux États-Unis, au Japon, au Brésil et en Asie-Pacifique, notre DPA répond maintenant mieux aux besoins de notre clientèle mondiale grandissante.

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